POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU SITE INTERNET DES CALCULATEURS SIZING

La présente politique de confidentialité du Site Internet a un caractère informatif, ce qui signifie qu’elle ne constitue pas une source d’obligations pour les Utilisateurs du Site Internet. La politique de confidentialité contient avant tout les règles relatives au traitement des données à caractère personnel par le Responsable sur le Site Internet, y compris les bases, les finalités et l’étendue du traitement des données à caractère personnel et les droits des personnes concernées, ainsi que des informations sur l’utilisation de cookies et d’outils d’analyse sur le Site Internet.

Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées par l’intermédiaire du Site Internet est Rafał Stybliński, exerçant une activité économique sous le nom commercial Rafał Stybliński, inscrit au Registre central et d’information sur l’activité économique de la République de Pologne tenu par le ministre compétent en matière d’économie, disposant de : adresse de notification : ul. Zwycięstwa 14/105, 44-100 Gliwice, NIP 9691497521, REGON 368648500, adresse électronique : contact@rafalstyblinski.pl – ci-après dénommé le « Responsable », qui est également le Prestataire du Site Internet.

Le Responsable n’a pas désigné de délégué à la protection des données. Pour toutes les questions relatives au traitement des données à caractère personnel, il est possible de contacter le Responsable à l’adresse électronique : contact@rafalstyblinski.pl ou par écrit à l’adresse indiquée au point 1.2 de la présente politique de confidentialité.

Les données à caractère personnel sont traitées sur le Site Internet par le Responsable conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) – ci-après dénommé le « RGPD » ou le « Règlement RGPD ». Texte officiel du Règlement RGPD : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0679.

L’utilisation du Site Internet, y compris des Calculateurs, est facultative. L’utilisation des Calculateurs ne nécessite pas de fournir des données à caractère personnel, et les données saisies dans les Calculateurs afin de générer un Résultat ne sont pas enregistrées par le Responsable. La fourniture de données à caractère personnel dans un message adressé au Responsable est facultative, mais sans leur fourniture le Responsable ne pourra pas répondre au message.

Le Responsable fait preuve d’une diligence particulière afin de protéger les intérêts des personnes concernées par les données à caractère personnel qu’il traite et, en particulier, il est responsable et s’assure que les données qu’il collecte sont : (1) traitées de manière licite ; (2) collectées pour des finalités déterminées et licites et non traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités ; (3) exactes sur le fond et adéquates au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ; (4) conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation de la finalité du traitement et (5) traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données à caractère personnel, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.

Compte tenu de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, pour les droits et libertés des personnes physiques, le Responsable met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour s’assurer que le traitement est effectué conformément au Règlement RGPD et être en mesure de le démontrer. Ces mesures sont réexaminées et actualisées si nécessaire. Le Responsable utilise notamment un certificat SSL garantissant la transmission chiffrée des données au moyen du protocole HTTPS.

Le Responsable ne traite pas sur le Site Internet les catégories particulières de données à caractère personnel visées à l’article 9, paragraphe 1, du Règlement RGPD, ni de données relatives aux condamnations pénales et aux infractions. Les données saisies dans les Calculateurs, y compris les valeurs relatives au poids, à la taille ou à la consommation de caféine, ne sont pas enregistrées et ne sont associées à aucune personne identifiée.

Le Site Internet ne s’adresse pas aux enfants, et le Responsable ne collecte pas sciemment de données à caractère personnel de personnes âgées de moins de 16 ans.

Tous les mots, expressions et acronymes figurant dans la présente politique de confidentialité et commençant par une majuscule, par exemple Prestataire, Site Internet, Calculateur, Résultat, Lien d’Affiliation, Utilisateur, doivent être compris conformément à leur définition figurant dans les Conditions d’Utilisation du Site Internet disponibles sur les pages du Site Internet.

Le Responsable est autorisé à traiter des données à caractère personnel dans les cas où – et dans la mesure où – au moins l’une des conditions suivantes est remplie : (1) la personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; (2) le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ; (3) le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le Responsable est soumis ; ou (4) le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Responsable ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.

Le traitement des données à caractère personnel par le Responsable requiert dans chaque cas l’existence d’au moins l’une des bases indiquées au point 2.1 de la politique de confidentialité. Les bases concrètes du traitement des données à caractère personnel par le Responsable sont indiquées au point suivant de la politique de confidentialité – en rapport avec la finalité concernée du traitement des données à caractère personnel par le Responsable.

Dans chaque cas, la finalité, la base et la durée ainsi que les destinataires des données à caractère personnel traitées par le Responsable découlent des actions entreprises par l’Utilisateur concerné sur le Site Internet ou par le Responsable.

Le Responsable peut traiter des données à caractère personnel dans le cadre du Site Internet pour les finalités, sur les bases et pendant les durées indiquées dans le tableau ci-dessous.

Si les mêmes données à caractère personnel sont traitées pour plus d’une finalité ou sur plus d’une base, le Responsable les conserve pendant la plus longue des durées découlant de ces finalités ou bases. Après la réalisation de la finalité concernée, les données nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense de prétentions sont conservées exclusivement à cette fin et dans la mesure nécessaire à celle-ci. À l’expiration de la durée de conservation, les données à caractère personnel sont supprimées de manière irréversible ou anonymisées, si les dispositions le permettent. Les données anonymisées, y compris les données agrégées utilisées à des fins statistiques et analytiques, peuvent être conservées sans limitation de durée, à moins que les dispositions n’exigent une durée de conservation plus courte. Dans le cas des prétentions dont le délai de prescription est de deux ans ou plus, la durée de conservation peut être prolongée jusqu’à la fin de l’année civile au cours de laquelle le délai de prescription expire (article 118, deuxième phrase, du Code civil).

Lorsque le Responsable prend contact avec les propriétaires et les rédacteurs d’autres sites internet afin de leur proposer une coopération (par exemple des renvois mutuels vers les Calculateurs), le Responsable obtient leurs coordonnées (nom et prénom, adresse électronique, nom du site) à partir de sources accessibles au public, c’est-à-dire à partir des sites internet de ces services. Le traitement est effectué pour la finalité indiquée dans le tableau ci-dessus. Dans le premier message, le Responsable fournit les informations visées à l’article 14 du Règlement RGPD ou indique où il est possible d’en prendre connaissance, et la personne concernée peut à tout moment s’opposer à tout contact ultérieur.

Le bon fonctionnement du Site Internet nécessite que le Responsable recoure aux services d’entités externes, telles qu’un fournisseur d’hébergement, un fournisseur de messagerie électronique ou un fournisseur d’outils d’analyse. Le Responsable fait uniquement appel à des sous-traitants qui présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, de manière que le traitement réponde aux exigences du Règlement RGPD et garantisse la protection des droits des personnes concernées.

La transmission des données par le Responsable n’a pas lieu dans tous les cas ni à l’ensemble des destinataires ou catégories de destinataires indiqués dans la politique de confidentialité. Le Responsable ne transmet des données que lorsque cela est nécessaire à la réalisation de la finalité concernée du traitement des données à caractère personnel et uniquement dans la mesure nécessaire à sa réalisation.

Les données à caractère personnel des personnes visitant le Site Internet peuvent être transmises aux destinataires ou catégories de destinataires suivants :

1. a)les fournisseurs de services fournissant au Responsable des solutions techniques, informatiques et organisationnelles permettant au Responsable d’exercer son activité économique, y compris d’exploiter le Site Internet, notamment le fournisseur d’hébergement (Vercel Inc., des États-Unis), le fournisseur de messagerie électronique ainsi que les entités assurant le support technique du Site Internet – le Responsable met les données à caractère personnel collectées à la disposition du fournisseur choisi agissant pour son compte uniquement dans le cas et dans la mesure nécessaires à la réalisation de la finalité concernée du traitement des données conforme à la présente politique de confidentialité ;
2. b)les fournisseurs d’outils d’analyse – le Responsable utilise sur le Site Internet les outils Google Analytics 4, balise Google (gtag.js) et Google Search Console fournis par Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande). Les données sont transmises à Google dans la mesure couverte par le consentement exprimé par la personne visitant la page du Site Internet par l’intermédiaire de l’outil de gestion des cookies ;
3. c)les entités effectuant des ventes vers lesquelles mènent les Liens d’Affiliation, notamment les entités du groupe Amazon – après que le visiteur a cliqué sur un Lien d’Affiliation et a accédé à la page d’une telle entité, les données à caractère personnel de cette personne sont traitées par cette entité en tant que responsable du traitement distinct, selon les règles définies dans sa propre politique de confidentialité ; le Responsable ne transmet pas à de telles entités les données à caractère personnel des visiteurs, et cette entité ne transmet au Responsable que des informations agrégées concernant le nombre de clics et d’achats, sur la base desquelles la commission est calculée ;
4. d)les fournisseurs de services comptables, juridiques et de conseil apportant au Responsable un soutien comptable, juridique ou de conseil, notamment un cabinet comptable et un cabinet d’avocats – le Responsable met les données à caractère personnel collectées à la disposition du fournisseur choisi agissant pour son compte uniquement dans le cas et dans la mesure nécessaires à la réalisation de la finalité concernée du traitement des données conforme à la présente politique de confidentialité.

Le Responsable ne recourt pas, sur le Site Internet, aux services d’entités de traitement des paiements, de transporteurs ou de transitaires, ni aux services de systèmes externes de collecte d’avis. Les pages du Site Internet ne comportent ni plug-ins sociaux permettant de télécharger des contenus auprès des fournisseurs de tels plug-ins, ni fonction de connexion au moyen des identifiants d’un réseau social.

En règle générale, les données à caractère personnel des personnes visitant le Site Internet sont traitées sur le territoire de l’Espace économique européen (EEE). Un transfert de données à caractère personnel en dehors de l’EEE peut toutefois avoir lieu lorsque cela est nécessaire à la réalisation des finalités indiquées dans la présente politique de confidentialité, notamment en lien avec l’utilisation par le Responsable d’outils et de services fournis par des entités ayant leur siège ou traitant des données en dehors de l’EEE (par exemple des fournisseurs de services d’analyse, d’informatique en nuage ou de communication, y compris Google Ireland Ltd. et ses entités liées des États-Unis, ainsi que Vercel Inc. – fournisseur d’hébergement ayant son siège aux États-Unis). Le Responsable ne transfère des données à caractère personnel en dehors de l’EEE que lorsque cela est nécessaire et en garantissant un niveau de protection des données adéquat, notamment par : (1) le transfert à une entité située dans un pays à l’égard duquel la Commission européenne a adopté une décision constatant un niveau de protection des données adéquat (par exemple à une entité située aux États-Unis certifiée dans le cadre de l’EU-U.S. Data Privacy Framework) ; (2) l’utilisation de clauses contractuelles types de protection des données adoptées par la Commission européenne ; ou (3) sur la base d’un autre instrument conforme au chapitre V du Règlement RGPD. En ce qui concerne Vercel Inc., la base du transfert de données est constituée par la certification de cette entité dans le cadre de l’EU-U.S. Data Privacy Framework ainsi que par les clauses contractuelles types. La personne concernée peut obtenir une copie des données transférées vers un pays tiers ainsi que des informations sur le lieu où les garanties appliquées ont été mises à disposition, en contactant le Responsable de la manière indiquée dans la présente politique de confidentialité.

Le Règlement RGPD impose au Responsable l’obligation d’informer sur la prise de décision automatisée, y compris le profilage, visée à l’article 22, paragraphes 1 et 4, du Règlement RGPD, ainsi que – au moins dans ces cas – sur les informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que sur l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la personne concernée.

Le Responsable ne prend pas, sur le Site Internet, de décisions automatisées produisant des effets juridiques à l’égard de la personne concernée ou l’affectant de manière significative de façon similaire, et ne procède pas à un profilage à des fins de prospection directe. Les outils d’analyse visés au point 8.8 de la politique de confidentialité servent exclusivement à établir des statistiques agrégées sur l’utilisation du Site Internet.

Droit d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement ou de portabilité – la personne concernée a le droit de demander au Responsable l’accès à ses données à caractère personnel, leur rectification, leur effacement (« droit à l’oubli ») ou la limitation de leur traitement, ainsi que le droit de s’opposer au traitement et le droit à la portabilité de ses données. Les conditions détaillées d’exercice des droits susmentionnés sont définies aux articles 15-21 du Règlement RGPD.

Droit de retirer son consentement à tout moment – si les données à caractère personnel sont traitées par le Responsable sur la base d’un consentement exprimé, en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point a), du Règlement RGPD, la personne concernée a le droit de retirer son consentement à tout moment, sans que cela porte atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci. Le consentement aux cookies peut être retiré dans l’outil de gestion des cookies disponible dans le pied de page.

Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle – la personne dont les données sont traitées par le Responsable a le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle selon les modalités et la procédure définies dans les dispositions du Règlement RGPD et du droit polonais, notamment de la loi sur la protection des données à caractère personnel. L’autorité de contrôle en Pologne est le Président de l’Office de protection des données personnelles.

Droit d’opposition – la personne concernée a le droit de s’opposer à tout moment – pour des raisons tenant à sa situation particulière – au traitement des données à caractère personnel la concernant fondé sur l’article 6, paragraphe 1, point e) (intérêt public ou missions publiques) ou point f) (intérêt légitime du responsable du traitement), y compris au profilage fondé sur ces dispositions. Dans un tel cas, le Responsable ne peut plus traiter ces données à caractère personnel, à moins qu’il ne démontre l’existence de motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou de motifs pour la constatation, l’exercice ou la défense de prétentions.

Afin d’exercer les droits visés au présent point de la politique de confidentialité, il est possible de contacter le Responsable en envoyant un message approprié par écrit ou par courrier électronique à l’adresse du Responsable indiquée au point 1.2 de la politique de confidentialité.

Les fichiers cookies (témoins de connexion) sont de petites informations textuelles sous forme de fichiers texte, envoyées par le serveur et enregistrées du côté de la personne visitant la page du Site Internet, par exemple sur le disque dur d’un ordinateur ou d’un ordinateur portable ou sur la carte mémoire d’un smartphone – selon l’appareil utilisé par la personne visitant le Site Internet. Des informations détaillées sur les cookies ainsi que sur l’historique de leur création sont disponibles, entre autres, ici : https://fr.wikipedia.org/wiki/Cookie_(informatique).

Le Responsable met à disposition sur la page du Site Internet un outil permettant de gérer facilement et activement les cookies – disponible lors de la première visite de la page du Site Internet, puis disponible dans le pied de page sur la page du Site Internet. La gestion active permet notamment de vérifier quels cookies sont ou peuvent être enregistrés lors de l’utilisation de la page du Site Internet, ainsi que de choisir et de modifier ultérieurement l’étendue et les finalités de l’utilisation des cookies. Au début de l’utilisation de la page du Site Internet, il sera demandé au visiteur de choisir les paramètres relatifs aux cookies. Jusqu’à ce que ce choix soit effectué, seuls les cookies nécessaires sont activés. Refuser le consentement aux cookies autres que nécessaires est aussi simple que de les accepter et n’affecte pas la possibilité d’utiliser les Calculateurs. Le choix du visiteur est mémorisé pendant une période de 12 mois, à l’issue de laquelle il sera de nouveau demandé au visiteur d’effectuer un choix. Le choix peut être modifié ou retiré à tout moment.

Il est possible de vérifier quels cookies sont envoyés à un moment donné par la page du Site Internet, indépendamment du navigateur internet, à l’aide d’outils disponibles par exemple sur la page : https://www.cookiemetrix.com ou https://www.cookie-checker.com.

Les cookies susceptibles d’être envoyés par la page du Site Internet peuvent être répartis en différents types selon les critères suivants :

1. a)selon leur fournisseur : les cookies propres, créés par la page du Site Internet du Responsable, et les cookies appartenant à des personnes ou entités tierces, autres que le Responsable ;
2. b)selon leur durée de conservation sur l’appareil de la personne visitant la page du Site Internet : les cookies de session, conservés jusqu’à la fermeture du navigateur internet, et les cookies permanents, conservés pendant une durée déterminée, définie par les paramètres de chaque fichier, ou jusqu’à leur suppression manuelle ;
3. c)selon la finalité de leur utilisation : les cookies nécessaires, permettant le bon fonctionnement de la page du Site Internet, y compris la mémorisation du choix relatif aux cookies ; les cookies fonctionnels, permettant d’adapter la page du Site Internet aux préférences de la personne visitant la page ; les cookies analytiques, collectant des informations sur la manière dont la page du Site Internet est utilisée ; les cookies marketing, publicitaires et de réseaux sociaux, collectant des informations sur la personne visitant la page afin d’afficher des publicités et de mesurer leur efficacité.

Le Responsable peut traiter les données contenues dans les cookies lors de l’utilisation de la page du Site Internet par les visiteurs aux fins concrètes suivantes :

1. a)mémoriser le choix du visiteur relatif aux cookies et assurer le bon fonctionnement de la page – cookies nécessaires ;
2. b)adapter le contenu de la page du Site Internet aux préférences individuelles du visiteur, par exemple aux unités de mesure choisies (métriques ou impériales) – cookies fonctionnels ;
3. c)établir des statistiques présentant la manière dont la page du Site Internet est utilisée – cookies analytiques.

Habituellement, la plupart des navigateurs internet disponibles sur le marché acceptent par défaut l’enregistrement des cookies. Chacun a la possibilité de définir les conditions d’utilisation des cookies au moyen des paramètres de son propre navigateur internet. Cela signifie qu’il est possible, par exemple, de limiter partiellement ou de désactiver complètement la possibilité d’enregistrer des cookies – dans ce dernier cas, cela peut toutefois avoir une incidence sur certaines fonctionnalités du Site Internet, par exemple sur la mémorisation des paramètres choisis.

Les paramètres du navigateur internet relatifs aux cookies sont importants du point de vue du consentement à l’utilisation des cookies par le Site Internet. Des informations détaillées sur la modification des paramètres relatifs aux cookies ainsi que sur la manière de les supprimer soi-même dans les navigateurs internet les plus courants sont disponibles dans la rubrique d’aide du navigateur internet ainsi que sur les pages suivantes – il suffit de cliquer sur le lien correspondant :

1. a)dans le navigateur Chrome
2. b)dans le navigateur Firefox
3. c)dans le navigateur Opera
4. d)dans le navigateur Safari
5. e)dans le navigateur Microsoft Edge

Le Responsable utilise sur le Site Internet les services Google Analytics 4, balise Google (gtag.js) et Google Search Console fournis par Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande). Ces services aident le Responsable à tenir des statistiques et à analyser le trafic sur le Site Internet. Les données collectées sont traitées dans le cadre des services susmentionnés afin de générer des statistiques utiles pour l’administration du Site Internet et pour l’analyse du trafic sur le Site Internet. Ces données ont un caractère agrégé. En utilisant les services susmentionnés, le Responsable collecte des données telles que les sources et le support d’acquisition des visiteurs du Site Internet ainsi que leur comportement sur la page du Site Internet, des informations sur les appareils et les navigateurs à partir desquels ils visitent la page, l’adresse IP et le domaine ainsi que des données géographiques. Les outils d’analyse ne sont activés qu’après l’expression du consentement aux cookies analytiques.

Une personne peut facilement bloquer la transmission à Google Analytics d’informations sur son activité sur la page du Site Internet – à cette fin, il est par exemple possible d’installer un module complémentaire de navigateur mis à disposition par la société Google Ireland Ltd., disponible ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Dans le cadre de l’utilisation par le Responsable, sur le Site Internet, des services d’analyse fournis par Google Ireland Ltd., le Responsable indique que des informations complètes sur les règles de traitement par Google Ireland Ltd. des données des personnes visitant le Site Internet, y compris des informations enregistrées dans les cookies, figurent dans la politique de confidentialité des services Google disponible à l’adresse internet : https://policies.google.com/technologies/partner-sites.

Après qu’un Lien d’Affiliation a été cliqué et que la page d’une entité tierce, notamment d’Amazon, a été ouverte, cette entité peut enregistrer sur l’appareil du visiteur ses propres cookies servant à établir que l’achat a été effectué par l’intermédiaire du Site Internet et à calculer la commission. Ces fichiers sont enregistrés et contrôlés par cette entité, et non par le Responsable, selon les règles définies dans sa politique de confidentialité.

Le Site Internet peut contenir des liens vers d’autres sites internet, y compris des Liens d’Affiliation. Le Responsable encourage, après le passage vers d’autres sites, à prendre connaissance de la politique de confidentialité qui y est établie. La présente politique de confidentialité ne concerne que le Site Internet du Responsable.

Le Responsable vérifie en permanence le contenu de la présente politique de confidentialité et la met à jour en cas de modification de l’étendue des données traitées, des finalités du traitement, des outils utilisés ou des dispositions légales en vigueur. Le Responsable informe des modifications importantes de la politique de confidentialité sur les pages du Site Internet.